Publié le mardi 14 avril 2026
Date de l’évènement : Le 05 mai
Lieu de l’évènement : Salle du conseil
| ORDRE DU JOUR |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
- Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
- Délibérations
- ADMINISTRATION GENERALE – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Sarthe – composition du bureau
- ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des membres des commissions communautaires
- ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un membre pour la Commission Locale chargée d’Evaluer les Transferts de Charges (CLECT) de la Communauté de communes du Val de Sarthe
- ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des candidats pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Val de Sarthe
- ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des candidats pour les organismes extérieurs liés à la Communauté de Communes du Val de Sarthe
- ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
- ADMINISTRATION GENERALE – Exercice du droit à la formation des élus
- ADMINISTRATION GENERALE –Tirage au sort des jurés d’assises 2027
- FINANCES – Attribution des subventions municipales pour l’année 2026 – demandes complémentaires
- Informations diverses
- Questions diverses