Arrêts du PLU

Le nouveau plan local d’urbanisme est maintenant arrêté. Des modifications sont toutefois encore possible. 

Rapport – conclusion – avis du commissaire enquêteur

Remarques de Département

Avis de la communauté de communes du Val de Sarthe

Réponses des personnes publics associés – RTE

Réponses des personnes publics associés -ROEZE

Réponses des personnes publics associés – GRT GAZ

Réponses des personnes publics associés – MRAE

Réponses des personnes publics associés – ARS

Réponses des personnes publics associés – DDT

Réponses des personnes publics associés – Chambre d’agriculture

Réponses des personnes publics associés – CDPENAF

Réponses des personnes publics associés – Service ADS Val de Sarthe

Délibération – Prescription de la révision du PLU

Délibération PADD V2

Délibération débat PADD

Bilan de la concertation

Résumé non technique

Inventaire des zones humides

Plan des servitudes

Liste des servitudes d’utilité publique